La participation citoyenne au sein des instances communales et intercommunales

Compte-rendu d’une réunion organisée et animée par Territoires Conseils, un service Banque des Territoires, avec le concours d’Isabelle Farges, consultante en développement territorial.

Accéder à la ressource :
https://www.banquedesterritoires.fr/sites/default/files/2021-09/CR_RTJ161_ParticipationCitoyenne_080721.pdf

RÉSUMÉ

Le document « La participation citoyenne au sein des instances communales et intercommunales » décrit les discussions d’une réunion téléphonique organisée par Territoires Conseils, un service de la Banque des Territoires, le 8 juillet 2021. La réunion, animée par Benjamin Rougeron, juriste, avec la participation d’Isabelle Farges, consultante en développement territorial, a exploré divers aspects de la participation citoyenne.

Le compte rendu aborde les différentes formes de démocratie participative et les défis associés. Il distingue trois niveaux principaux d’engagement citoyen : la consultation, la concertation et la co-élaboration ou co-décision. Chacun de ces niveaux offre différents degrés de pouvoir et d’implication aux citoyens, allant de simples avis à une participation directe dans la prise de décisions.

Il est aussi question des instances consultatives comme les comités consultatifs, la commission consultative des services publics locaux (CCSPL), et les conseils de développement, qui permettent une implication citoyenne dans les affaires publiques.

Des innovations telles que les budgets participatifs sont également discutées. Ces budgets, inspirés par des expériences à Porto Alegre au Brésil, permettent aux citoyens de décider de l’allocation de ressources pour des projets spécifiques, renforçant ainsi leur rôle dans la gestion des affaires locales.

En conclusion, bien que des progrès aient été réalisés dans l’encouragement de la participation citoyenne, des défis demeurent, notamment en termes de représentativité et d’efficacité des mécanismes mis en place. Le document souligne l’importance de continuer à développer et à affiner ces processus pour renforcer la démocratie locale.